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366W/8
,
1990-1991
Matrice des propriétés bâties et non bâties : registre (DEL-DRE).
569
,
1980
Registre des délibérations. - Demande de la société de secours mutuels (page 373).
992
,
30 octobre 1895
délibération du conseil municipal
VINCART Gaston Henri
H/21
Dossiers individuels d'agents (COL-COM).
250W/13
,
1996
Registre des délibérations. - Approbation d'une convention avec le Logement français pour l'acquisition du volume n° 3 (page 64).
90W/7
,
27 septembre 1980
délibération du conseil municipal
Entraînement de hockey à la maternelle Cochennec : photographies.
814W/102
,
22 avril 1987
Dossiers médicaux n° 24660-24809.
760W/222
,
2009-2019
Matrice des propriétés bâties : état des sections (T à V).
412
,
1945-1973
Registre des délibérations. - Location d'un immeuble sis 40 avenue Édouard-Vaillant, contrat avec la société SEP93 : décision 1983-15 (page 2).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à madame Faure d'un appartement sis 34 rue Hoche : décision 1990-244 (page 93).
190W/24
,
26 octobre 1990
décision du maire
Conseil de révision : registre des appelés.
1053
,
1915
Location de mobilier, matériel et sanitaires pour les événements de la ville de Pantin, procédure adaptée n° 2014019 : offres retenues des sociétés JG com, Telestand, Compact, Algeco et Caux.
764W/197
,
2014-2015
9 rue Lavoisier et 91 avenue Anatole-France : permis de construire PC 13B0023.
668W/27/5
,
18/07/2013-19/01/2014
permis de construire
Registre des délibérations. - Fourniture de combustible en 1922-1923 (page 166).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal