Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
BIBH/ART/075
,
36 p.
Registre des délibérations. - Propositions de rejet (page 246).
1007
,
26 février 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs à gaz de l'école Sadi-Carnot, contrat ETA Cuenod : décision 1989-12 (page 33).
190W/19
,
10 janvier 1989
décision du maire
51 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 98B0032.
374W/20/9
,
1998
déclaration de travaux
31 rue Gutenberg : déclaration de travaux DT 06B0018.
521W/5/14
,
23/03/2006-26/04/2006
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Construction de 78 logements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, garantie communale complémentaire à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un prêt de 848 580 francs (page 41).
190W/20
,
20 avril 1989
délibération du conseil municipal
Comptabilités annexes
Registre des délibérations. - Modification des alignements de la route nationale n° 3 (page 304).
995
,
8 février 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote des centimes extraordinaires (page 225).
1008
,
13 novembre 1943
délibération du conseil municipal
12 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 06B0038.
521W/25/4
,
04/10/2006-14/12/2006
Permis de construire
DOLTER Marcel
H/18
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/2
,
2014-2021
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs.
3W/57
,
1982
Liste électorale générale : registre.
238
,
1938
Registre des délibérations. - Indemnité de logement aux instituteurs et institutrices (page 18).
90W/2
,
23 avril 1976
délibération du conseil municipal