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43W/150/2
,
1958
permis de construire
1 rue Roger-Gobaut : permis de construire.
43W/151/1
,
1941
permis de construire
1 rue Rouget-de-Lisle et 37 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], surélévation de deux étages : permis de construire.
21W/30/1, 4Fi/1895/1, 4Fi/1895/2, 4Fi/1895/3
,
1906
permis de construire
1 rue Saint-Louis et 14 rue Jacquart, construction d'un garage : permis de construire.
21W/31/6, 4Fi/1935/2, 4Fi/1935/3
,
[1928]
permis de construire
1 rue Saint-Louis et 14 rue Jacquart, projet de surélévation d'un étage : permis de construire.
21W/31/5, 4Fi/1935/1
,
1927
permis de construire
1 rue Étienne-Marcel, ravalement des façades sur cour : déclaration préalable de travaux DP 14B0110.
692W/11/4
,
25/09/2014-03/12/2014
déclaration préalable
1 rue Étienne-Marcel, remplacement de toiture à l'identique : déclaration préalable DP 20B0074.
822W/8/5
,
2020
déclaration préalable
1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction d'un hangar : permis de construire.
21W/33/1, 4Fi/2013
,
[1919]
permis de construire
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
159W/73
,
1973-1982
permis de construire
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
159W/74
,
1973-1982
permis de construire
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
159W/71
,
1973-1982
permis de construire
1 rue Victor-Hugo. - Centre administratif, travaux : permis de construire.
159W/72
,
1973-1982
permis de construire
1, 2, 3, 4 4bis, 5, 7, 10, 12, 15, 20, 29, 31 rue Courtois. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire de logements, à la sécurité et à des nuisances : rapport de la Commission communale de sécurité, rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 8, 14 rue du Docteur-Pellat. - Enquête relative à la sécurité du bâti : rapports d'enquête contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 16, 20, 42, 46 place de l’Église. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire de logements et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance.
709W/6
,
2001-2014
1, 3 rue Lapérouse, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1996-2015). 4 rue Lapérouse, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1991-2016) ; procédure de péril imminent : correspondance, saisine du tribunal administratif, rapports, arrêté de péril imminent 10/049 du 10 février 2010, arrêté de levée de péril imminent 11/32 du 28 février 2011 (2010-2011).
716W/26
,
1991-2016
1, 3, 5, 7, 11, 13, 19, 21, 22, 23, 25, 27, 39, 40, 44, 46, 47, 48, 55, 88 avenue Anatole-France. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements et de commerces et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 2 rue Alix-Doré. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 34 quai de l'Aisne. - Implantation d’une installation classée : délibération du conseil municipal. 16, 22, 35, 40 rue Beaurepaire. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 22, 40, 50 rue du Bel-Air. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance.
709W/1
,
1988-2013