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191W/15/8
,
1990
permis de démolir
Personnel communal parti : dossiers médicaux (de Pin à Rah).
389W/31
,
1988-2000
Sports à Hasenfratz (course à pied, gymnastique, tir à l'arc) (2AV124).
96W/95
,
s.d.
Dossiers médicaux n° 51674 au n° 51906.
589W/319
,
2006
Registre des délibérations. - Métro, vœu relatif à l'exploitation de la ligne Pantin-Vincennes (page 179).
997
,
26 janvier 1909
délibération du conseil municipal
Classes vertes à Senailly : photographies.
814W/309
,
12 mai 1989
Dossiers de personnel.
29W/142
,
s.d.
Hôtel de ville, construction : plans.
174W/128
,
1992-1992
Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales des deux sexes : arrêté du maire (n° 20 page 88V).
976
,
1er décembre 1837
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Opération de sécurité des piétons, demande de subvention au conseil régional d'Île-de-France (page 59).
90W/16
,
4 décembre 1986
délibération du conseil municipal
14 avenue Édouard-Vaillant, construction d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0236 et PC 80B0236/1.
129W/22/2
,
1980-1983
permis de construire
Registre des délibérations. - Frais d'externat enfant Duval (page 387).
996
,
18 mars 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation du taux de la redevance d'assainissement communale à compter du 1er janvier 1994 (folio 87 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de menuiserie, décompte définitif de l'entreprise Dussert (page 88).
7W/55
,
3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/166
,
s.d.