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2 vendémiaire an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 32R).
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15 frimaire an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 32R).
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21 frimaire an XII
délibération du conseil municipal
Cimetière communal, attributions de concessions et frais d'entretien : registre de comptes (1913-1946). Cimetières communal et parisien, concessions et inhumations : réglementation (an XII-1813). Taxe municipale sur les inhumations, perception : cahier (1884-1888). Cimetière communal, commission départementale des cimetières : procès-verbaux de réunions (1923-1925). Cimetières communal et parisien : règlements, documentation (1889). Cimetière communal, contentieux Bernheim concernant des dégâts provoqués par des éboulements de terrains rue du Bel-Air : correspondance, télégrammes, notes, rapports d'experts, projet d'assignation, extraits des délibérations du conseil municipal, devis estimatif de remise en état, plaidoirie de l'avocat, jugements, cahier d'enregistrement du courrier, coupures de presse (1928-1955). Décès de Charles Auray sénateur-maire de Pantin, inhumation : correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal, acte de concession (1938). Décès du docteur Albert Pellat ancien maire de Pantin, transfert de ses cendres à Pantin : correspondance, notice biographique, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, devis, plans calque du caveau (63x45 et 60x37, 1924), acte de concession (1924-1925). Cimetière communal, construction de caveau dépositaire : arrêtés, devis estimatif, cahier des charges, soumission des entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication (1889-1890).
P/5
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1804-1955
Registre des délibérations. - Nomination de deux gardes champêtres pour la conservation du canal de l'Ourcq (page 32V).
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12 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes de l'an IX (page 32V).
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16 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation de la fontaine (page 33R).
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28 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes de l'an X (page 32V).
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28 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes de l'an XI (page 33R).
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28 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte moral et d'administration (page 33V).
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28 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses soldées de l'an XI (page 33V).
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29 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses variables (page 34V).
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29 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses non soldées (page 33V).
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29 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses pour le culte (page 34V).
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29 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ressources pour l'an XII (page 33V).
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29 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal