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H/20
Programmation du contrat de ville intercommunal pour 2017, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « éducation », « emploi, insertion, formation et développement économique » et « santé » : formulaires, pièces annexes, bilans.
791W/23
,
2017
Registre des délibérations. - Création d'un emploi à l'école maternelle du Centre (page 340).
994
,
11 juillet 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur l'établissement d'une ligne de tramways de Bagnolet au square du Temple (page 298).
994
,
21 mars 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Place de l’Église et rue de Montreuil : relevé à bout de la chaussée en pavés neufs de granit entre la rue de Paris et la rue Jean-Nicot (page 208).
1005
,
2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Records management et archivage : guide pratique
BIBH/INS/031
,
96
39 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : déclaration de travaux DT 02B0081.
429W/25/1
,
2002
déclaration de travaux
812W
812W/1-10
,
2004-2021
L’architecture selon Émile Aillaud
BIBH/URB/010
,
209
Bureau de bienfaisance : registre des dépenses.
2456
,
1933
Arrêtés du maire : registre.
681
,
1874-1890
Registre des délibérations. - Compte Électricité de France pour 1960 (page 269).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Nouvel hôtel de ville : plans.
175W/2
,
1991
Représentation théâtrale par des adolescents à l'occasion du bicentenaire de la Révolution française : photographies.
814W/152
,
1989
Dossiers médicaux (n° 53461 à 53599).
408W/148
,
1971-1997