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190W/23
,
15 mai 1990
décision du maire
Orthodontie : dossiers médicaux.
513W/5
,
1995-2004
30 rue Sainte-Marguerite : permis de construire.
43W/151/8
,
1960
permis de construire
Service social, secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux individuels (AOU à BAZ).
275W/34
,
1997-1998
Déclaration du conseil municipal contre les licenciements chez Huré : affiche.
1Fi/3191
,
10 décembre 1976
affiche
Portrait de James Bouchet, dans son atelier aux Quatre-Chemins : photographies.
759W/2636
,
1995
photographie
Échanges avec les avocats sur la commercialisation BNP Paribas : correspondance, projet de protocole d'accord ; échanges avec BNP Paribas et Meunier : correspondance, planning, extrait du registre du commerce et des sociétés, note descriptive des bâtiments et lots vendus par MAJ et la société civile immobilière (SCI) Compans, plan des lots, plan de localisation des installations actuelles, comptes rendus des investigations, plan de phases, copie d'assignation en référé préventif, projet de convention de participation entre la ville et Meunier ; consultation de l'architecte pour une construction rue du Général-Compans et rue du Débarcadère : notice de références de logements ; enquête publique préalable : rapport du commissaire enquêteur, correspondance ; éclairage extérieur : correspondance, photomontage, plan de masse, coupe, rapport d'étude d'éclairement ; réunions : comptes rendus ; échanges avec le groupe Soufflet sur l'acquisition du silo Danton : correspondance, protocole d'accord ; mission d'étude urbaine dans la perspective de l'implantation de BNP Paribas sécurité services : rapport final, rapport d'étape, rapport d'enquête BP2S-BPFS, correspondance, convention d'étude ; projet de permis de construire Meunier ; bail commercial BNP Paribas : correspondance, projet de protocole d'accord, tableau de surfaces hors œuvre nette (SHON), plans des niveaux, projet de bail commercial.
649W/101
,
2003-2012
Registre des délibérations. - École municipale des sports, rémunération des professeurs (page 33).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
67 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 02B0015.
429W/18/5
,
2002
permis de construire
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1908 (page 263).
997
,
11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Quotient familial, calcul : fiches individuelles du 1er juin au 15 juin 2016.
724W/40
,
2016-2017
70 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 01B0039.
429W/12/6
,
2001
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Achat d'une presse offset (page 87).
90W/4
,
22 juin 1978
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 27 avril 2000 : III - Affaires techniques, IV Marchés A-B.
377W/17
,
27/04/2000
Correspondance, dossiers et interventions de M. Guy Léger, maire-adjoint.
705
,
1977-1983