Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
Secrétariat et cabinet du maire : courrier départ.
327W/15
,
1983-1984
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des cartes bancaires pour les paiements en ligne.
753W/27
,
avril 2016-mai 2016
Registre des délibérations. - Bureau d'octroi de la porte de Pantin (page 106).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Commerces à Pantin : études.
641W/24
,
1991
Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, dépenses de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 20/186 page 153).
977
,
6 octobre 1844
délibération du conseil municipal
21 rue Lépine : permis de construire.
43W/124/4
,
1963
permis de construire
Registre des délibérations. - Fourniture d'affiches et d'imprimés en 1966, soumission SOLER (page 8).
7W/56
,
8 février 1966
Élections législatives 1993 : liste d'émargement des bureaux de vote 5 et 6.
176W/114
,
1993
HARAT René Léon
H/20
FOURMAUX Roger
H/22
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Pizzeria Sandra, note de frais et honoraires de maître Donsimoni : décision 1989-198 (page 6).
190W/21
,
14 juin 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo, exercice du droit de préemption : décision 1986-39 (page 36).
90W/15
,
7 mars 1986
décision du maire
Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossiers individuels. Décisions d'ajournement : dossiers individuels.
452W/25
,
2003
Registre des délibérations. - Bail pour la location d'un local destiné à l'installation du fourneau économique du centre (page 76).
994
,
24 octobre 1900
délibération du conseil municipal