Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
114Z/100
,
1978-1989
Personnel communal : registre des arrêtés (de 1000 à 1501).
545W/54
,
28/03/2008-15/05/2008
Fourniture d'enveloppes, marché à procédure adaptée n° 2015009 : offre retenue de la société Cepap la couronne.
764W/277
,
2015
Dossiers médicaux n° 81271-81392.
760W/556
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
23 rue Guillaume-Tell : déclaration préalable DP 08B0110.
565W/5/5
,
19/12/2008-24/02/2009
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
1000
,
7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) en F.
767W/31
,
1998-2013
Séjours : projets pédagogiques, bilans.
346W/6
,
1999
23-31 rue Méhul : permis de construire PC 12B0001.
668W/29/4
,
04/01/2012-01/08/2012
permis de construire
204W
204W/1-38
,
1987-1994
« Renouvelez et renforcez votre confiance au Parti communiste français. Votez Michel Berthelot » : affiche.
1Fi/3035
,
1970
affiche
Départ en car de l'école Sadi-Carnot vers le centre de vacances de Senailly : photographies.
814W/107
,
28 février 1988
Dossiers médicaux n° 2411-2452.
760W/28
,
2009-2019
Grève : feuilles de pointage des agents grévistes.
688W/102
,
2003