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H/22
Registre des délibérations. - Parking destiné aux usagers de l'hôtel de ville, tarification des places de stationnement (folio 46).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 704-839.
760W/9
,
2007-2019
18 rue Marcelle : déclaration de travaux DT 01B0045.
429W/36/4
,
2001
déclaration de travaux
47 rue Denis-Papin : permis de construire PC 02B0007.
429W/10/1
,
2002
permis de construire
DELPUECH Pierre Étienne
H/20
Photographies.
205W/50
,
1974-1975
Dossiers médicaux des enfants nés en 2008.
740W/3
,
2008-2011
Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche et 9 rue du Congo, exercice du droit de préemption : décision 1997-32 (folio 95).
400W/13
,
2 avril 1997
décision du maire
Repas de Noël des vieux travailleurs du 29 décembre 1965.
188Z/103
,
1965
reproduction numérique
RIBAIL Jules Henri
H/21
14 bis rue Guillaume-Tell, démolition d'un pavillon : permis de démolir PD 77B0087.
129W/34/7
,
1977
permis de démolir
Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès (n° 1-114). Autorisations de transports de corps, de crémations, de dons du corps à la médecine et de soins de conservation pour des personnes décédées à Pantin : formulaires des pompes funèbres.
776W/3
,
2017
7 rue Hoche. - Extension des ateliers Hermès, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 09B0010.
668W/40/10
,
16/07/2009-16/09/2009
permis de démolir
Réception protocolaire pour la nouvelle année salle Jacques-Brel : photographies.
759W/2778
,
2003
photographie