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759W/125
,
1er juin 1999
photographie
27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP 11B0086.
609W/28/1
,
13/09/2011-25/10/2011
déclaration préalable
École primaire Sadi-Carnot, ravalement : récépissé de réception de travaux (1994). Mairie annexe ou cité administrative, déclaration d'assurance : courriers, estimation du matériel et du mobilier, certificat de vérification d'installations électriques de 1987 (1984-1987). Mairie annexe des Courtillières, installation provisoire de bungalows pour l'implantation : marché public, dossier de consultation, projet d'acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier de consultation, plans (1996). Assurance, immeubles 4, rue de la Marine et 94, et 101, avenue du Général-Leclerc : demandes de garantie (1989-1994). Sinistres automobiles, prise en charge par l'assurance : tableaux récapitulatifs par numéro de dossier (1979-1986). Responsabilité civile des élus, résiliation ou prise d'une assurance : lettres (1995). Ateliers municipaux, résiliation de la police d'assurance incendie Abeille assurance : lettre de résiliation, contrat d'assurance, descriptif des ateliers (1993). Sinistres automobiles, prise en charge par l'assurance : tableaux récapitulatifs par numéro de dossier (1986-1993). École maternelle Georges-Brassens : lettre de prise de rendez-vous avec la SAEP (1990).
356W/12
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1979-1996
Registre des arrêtés : du n°2006/305 au n°2007/154.
566W/63
,
07/12/2006-25/05/2007
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique située collège Joliot-Curie, contrat Seat : décision 1988-347 (page 68).
90W/22
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24 octobre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Centre administratif, commission d'intervention de 0,50 % du montant de l'emprunt au Groupe inter-technique (page 125).
7W/56
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11 décembre 1967
Enseignants et élèves en grève : photographies.
759W/1692
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2000
photographie
Registre des délibérations. - Fêtes de 1894 (page 62).
992
,
6 juillet 1894
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/136
,
2014-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard-Vaillant (lots 21 et 25), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 7).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement copies du photocopieur NP 270 Canon du service Population, contrat Cemab : décision 1987-451 (page 70).
90W/19
,
4 décembre 1987
décision du maire
Distribution du vin de ravitaillement : affiche.
1Fi/2367
,
25 août 1919
affiche
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins, approbation du dossier technique : adjudication restreinte (page 35).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Basket-ball. - Hoops Factory Open Start de basket 5x5 à la Villette, victoire de l'équipe Better Athlete composée d'adhérents de Démarrez jeunesse : photographie.
215Z/16
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2019
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/251
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1995-2019
.pdf et .odt