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16, rue Berthier, dossiers de récolement : correspondance, fiches d'autocontrôle, extrait Kbis, plan d'installation, rapport, notice technique, procès-verbaux, annexes à l'acte d'engagement, plans de récolement, attestations, certificats, schémas (lot ascenseurs Otis, lot serrurerie, dallage et porte de garage, lot électricité, lot sols souples et sols durs, lot plomberie, lot ravalements). Opération 3F pour la construction de 130 logements, branchements par Électricité réseau distribution France (ERDF) et Gaz réseau distribution France (GRDF) : rapport, extrait de l'article Questions réglementaires, fiches produits.

649W/93 , 1996-1997