Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
704W/7
,
2015
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un immeuble sis 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, demande de prêt à la Caisse des dépôts et consignations (page 29).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
25 rue du Pré-Saint-Gervais et 1-3 rue des Grilles : permis de construire PC 84B2037.
415W/11/1
,
1984
permis de construire
5 rue Jules-Auffret, aménagement de locaux commerciaux : permis de construire PC 96B0008.
323W/15/2
,
1996-1997
permis de construire
Week-end du service municipal de la Jeunesse (SMJ) à Saint-Dizier : photographies.
814W/1207
,
1982
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Brunet Richard, autorisation d'ester en justice (page 29).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits pour divers travaux, emprunt de 350 000 francs (page 292).
996
,
23 octobre 1907
délibération du conseil municipal
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers, états récapitulatifs des heures effectuées (mai 2015).
704W/25
,
2015
Dossiers dentaires n° 11857-12159.
760W/817
,
2007-2019
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Se-Th).
254W/16
,
1995
Marchés. - Drouets 87045000, 87040, 87053, 87056, 87057, 87060, 87038. E.C.S. Diffusion 87028. EPP 87021. ERPE 87082.
139W/19
,
1987
16, rue Berthier, dossiers de récolement : correspondance, fiches d'autocontrôle, extrait Kbis, plan d'installation, rapport, notice technique, procès-verbaux, annexes à l'acte d'engagement, plans de récolement, attestations, certificats, schémas (lot ascenseurs Otis, lot serrurerie, dallage et porte de garage, lot électricité, lot sols souples et sols durs, lot plomberie, lot ravalements). Opération 3F pour la construction de 130 logements, branchements par Électricité réseau distribution France (ERDF) et Gaz réseau distribution France (GRDF) : rapport, extrait de l'article Questions réglementaires, fiches produits.
649W/93
,
1996-1997
Courtillières : dossiers sociaux (ABD-BRU).
490W/17
,
1996-2004
Registre des délibérations. - Entretien des installations d'horloges de la maternelle Joliot-Curie, contrat société Magenta : décision 1987-162 (page 82).
90W/17
,
27 mars 1987
décision du maire
Films projetés : affiches et affichettes (J).
524W/24
,
1987-2003