Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
BIBH/INS/014
,
298
8-10 rue Jacquart : permis de construire PC 96B0025.
374W/10/1
,
1996-1997
permis de construire
Réforme. - Groupe 5, entretien : compte rendu.
627W/3
,
2009
Assurances. - Breteuil, dommages aux biens : dossiers de sinistres n° 97-98, 129 et 133-134. SMACL, dommages aux biens : dossiers de sinistres n° 101, 103, 119, 121, 127, 131 et 136. Accidents d'enfants : dossiers n° 1-5, 7-13, 15-22, 24-28, 30, 32-44, 49-50, 52, 54-55, 58-63, 66, 71-77, 80-82, 85-87, 90-91, 93-96, 100, 102, 104-118, 120, 122-126, 128, 130, 132, 135 et 137-138.
806W/40
,
2019
Registre des délibérations. - Proposition de la Société des prévoyants de l'avenir (page 255).
996
,
24 mai 1907
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des cartes bancaires pour les paiements en ligne.
753W/23
,
décembre 2015
Îlot Montgolfier, travaux d'aménagements
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses au dispensaire (page 368).
998
,
29 novembre 1911
délibération du conseil municipal
Commission de révision des listes électorales : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
599W/77
,
07/10/2010
Registre des délibérations. - Tarif des redevances perçues pour le service des ordures ménagères (page 28).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
120 rue Diderot : permis de construire.
43W/41/7
,
1947
permis de construire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/132
,
2014-2021
.pdf et .odt
Grande fête scolaire d´éducation physique : affiche.
1Fi/885
,
23 juin 1965
affiche
Jeux en extérieur au centre de loisirs Jacques-Prévert : photographies.
814W/79
,
août 1989
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/411
,
1995-2019
.pdf et .odt