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1Fi/3324
,
mai 1978
affiche
148 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts], surélévation : permis de construire.
21W/14/37, 4Fi/1237/1, 4Fi/1237/2
,
s.d.
permis de construire
Registre des délibérations. - Ameublement de la salle des conférences et réfection du mobilier de la salle des fêtes (page 70).
994
,
29 août 1900
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, prélèvements : état récapitulatif ; prélèvements rejetés : relevés de comptes, titres de recettes, titres de réduction, factures, correspondance.
753W/35
,
septembre 2014-juin 2015
37 rue Denis-Papin, ravalement de façade et remplacement des fenêtres : déclaration de travaux DT 98B0027.
323W/7/9
,
1998
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Demande du Club vélocipédique des Quatre-Chemins (page 380).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 423 à 463.
725W/92
,
2017
Registre des délibérations. - Création d'une taxe sur le revenu net des propriétés bâties (page 96).
1008
,
28 janvier 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'acomptes sur les subventions aux associations d'intérêt local et établissements publics communaux avant le vote du budget primitif 1991 : décision 1990-320 (page 49).
190W/25
,
20 décembre 1990
décision du maire
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (UZA à WID).
608W/172
,
2006-2010
Portrait de Vicente Rey, créateur de chaussures : photographies.
759W/1656
,
janvier 2001
photographie
Secteur du Haut-Pantin : dossiers individuels (de Ba à Be).
340W/86
,
1989-1998
Registre des délibérations. - Secours de madame veuve Parmentier (page 687).
993
,
26 mai 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Facturation de repas aux enfants des centres de loisirs d'autres communes, convention entre la commune et l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 3).
190W/24
,
14 juin 1990
délibération du conseil municipal
23 rue Michelet, construction d'un bâtiment d'habitation sur cour : permis de construire.
21W/22/46, 4Fi/1625
,
1933
permis de construire