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649W/61
,
2009-2010
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0050.
487W/25/5
,
2002
déclaration de travaux
2 rue du Docteur-Pellat. - Humidité, vétusté des ouvrants, présence de plomb, fissures, aménagement sans autorisation de local commercial en logements et mauvais entretien des parties communes : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, photographies, arrêté préfectoral, arrêté du maire, diagnostic du risque d'intoxication par le plomb, relevés d'hypothèque, correspondance (2001-2002, 2012-2016).
816W/22
,
2001-2016
28-30 rue Charles-Auray : permis de démolir PD 98B0005.
429W/4/7
,
1998
permis de démolir
Registre des délibérations. - Reconstruction de trottoirs, vote et réalisation d'un emprunt de 700 000 francs (page 24).
90W/2
,
20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire de l'école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1993-45 (folio 62).
400W/3
,
4 février 1993
décision du maire
11 rue des Grilles : déclaration préalable de travaux DP 11B0090.
609W/24/10
,
23/09/2011-20/10/2011
déclaration préalable
Travaux d'impression des supports de communication et de signalétique, appel d'offre ouvert n° 2017130 : offres non retenues des sociétés Cia graphic et Amega.
764W/447
,
2017-2019
Bordereaux des recettes CCAS, SSIAD et maintien à domicile (MAD). Bordereaux annulations CCAS, SSIAD et MAD.
674W/14
,
2013
Registre des délibérations. - Installation téléphonique située maison des syndicats, contrat d'entretien Saet : décision 1987-111 (page 57).
90W/17
,
13 avril 1987
décision du maire
Comptes administratifs.
1787
,
1987-1990
Registre des délibérations. - Demande d'admission à la retraite de monsieur Maury employé au secrétariat (page 210).
996
,
20 février 1907
délibération du conseil municipal
78. Pantin - Vue panoramique prise de la mairie (canal, église, usine Delizy Doistau).
2FI/71
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Service de l'information et de la communication, responsable du service audio- visuel (page 70).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note de présentation.
542W/169
,
2004