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1006
,
26 mai 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Lolive et 71 rue Charles-Nodier (lots 4, 26 et 29), exercice du droit de préemption : décision 1988-108 (page 82).
90W/20
,
26 avril 1988
décision du maire
Fortifications, bornage de la zone des servitudes et des forts de Paris : affiche.
1Fi/2460
,
26 juin 1860
affiche
Séance de karting à Aubervilliers par des jeunes du service municipal de la Jeunesse (SMJ) de Pantin : photographies.
759W/2022
,
13 mai 1997
photographie
Bulletins de salaire.
131W/21
,
05/1990-06/1990
Valeo : 90 ans d'innovations automobiles
BIBH/ENT/044
,
2015
,
135 p.
Registre des délibérations. - Subvention à la bourse du travail de Pantin en 1973 (page 7).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
180 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts], surélévation : permis de construire.
21W/14/44, 4Fi/1244/1, 4Fi/1244/3, 4Fi/1244/4, 4Fi/1244/5, 4Fi/1244/6, 4Fi/1244/7
,
1914-1932
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Frydrych, autorisation d'ester en justice (page 42).
90W/10
,
30 septembre 1982
délibération du conseil municipal
148-150 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 04B0083.
503W/21/5
,
2004
déclaration de travaux
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-194 à 21-225.
820W/7
,
2021
Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-378 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/50/6
,
2008
Registre des délibérations. - Location d'un bureau pour le règlement des convois funèbres (page 501).
993
,
6 mai 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Facturation des restaurants scolaires (page 97).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes en autorisation de construire des Grands Moulins de Pantin (page 96).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal