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Registre des délibérations. - Programme d'investissement 1989, emprunt de 15 000 000 francs auprès du Crédit local de France CAECL : décision 1989-75 (page 97).
190W/19
,
7 mars 1989
décision du maire
Personnel communal ayant subi un accident du travail ou un arrêt maladie ordinaire : dossiers individuels, fiches d'aptitude (MONTE-O).
720W/15
,
1987-2012
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
757
,
15/01/1926-20/12/1926
Cadeau au maire de Pantin, Bertrand Kern : cheval peint de couleur marron et vert, peinture laquée, offert par l’Association des ressortissants chinois à l’occasion du nouvel an chinois (année du cheval) le 12 février 2002, hauteur 45 cm, largeur 30 cm.
426W/1
,
2002
Studio d'enregistrement Harryson au 32 rue des Pommiers : photographies.
759W/2423
,
août 1996
photographie
63 avenue Jean-Lolive, ravalement : déclaration de travaux DT 00B0039.
374W/12/7
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Réhabilitation des anciens locaux Burroughs, marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Urbatecture (page 44).
90W/16
,
16 octobre 1986
délibération du conseil municipal
Bibliothèque municipale, lieu, modalités d´inscription et de prêts : affiche.
1Fi/1851
,
15 mars 1933
affiche
Acquisition de terrains au 61, rue Charles Nodier et 37, rue des Grilles.
192W/178
,
1974-1992
Registre des délibérations. - Avis motivé du conseil sur le budget de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) pour l'exercice 1962 (page 15).
7W/55
,
7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Haut-Pantin : dossiers sociaux (LAMO-LOUK).
490W/44
,
2001-2004
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation de construire de la société des Grands Moulins de Pantin-Paris en bordure du canal de l'Ourcq (page 160).
1004
,
13 décembre 1927
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 19 décembre 2000 : I Affaires financières A) Budget primitif 2001 (ville -assainissement, régie funéraire).
377W/54
,
19/12/2000
Bureaux de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) rue Victor-Hugo, marché de travaux Bouygues : plan de situation, plan de masse, plan du rez-de-chaussée, élévations, plans d'aménagement, note de sécurité, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières; cession des terrains constituant le parc d'intérêt régional "Église de Pantin" : correspondance, convention, projets, promesse de vente, extrait du Journal officiel, extrait des décrets de la ville de Paris et région parisienne, déclaration pour la publicité foncière ; échanges avec les sociétés Bouygues et Syntact : correspondance, comptes rendus, procès-verbaux, factures, devis, ordres de service, album des détails d'aménagement, élévations, plan de la zone OPHLM, implantation ; vente et cession complémentaire OPHLM : actes de vente et constitution de services, cahier des charges, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), projet d'acte de vente, certificats, promesse de vente, extrait cadastral, procès-verbal de délimitation, plan de cession ; travaux d'aménagement : correspondance, DIA, déclaration d'achèvement de travaux, notes, plans des niveaux, liste de prix des travaux ; gestion par l'Association foncière urbaine libre (AFUL) : correspondance, mandat de gestion ; suivi financier AFUL : factures, correspondance ; échanges avec la délégation de la petite couronne : catalogue, correspondance, mandat non exclusif de vente, notes, extrait de l'article de convention de maîtrise d'ouvrage déléguée, planning ; attribution des numéros de voirie : correspondance ; convention des travaux relatifs au déplacement du poste de redressement Pantin 5 et du poste éclairage force : conventions, correspondance.
649W/42
,
1967-1998