Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
759W/584
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06/09/1989
photographie
Registre des délibérations. - Cession à la commune d'un terrain départemental de 2187 m2 situé en bordure de l'avenue Jean-Jaurès à Pantin (page 45).
7W/55
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17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Bureau municipal du 25 septembre 2016 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 3 octobre 2016 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 6 octobre 2016 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuilles d'émargement des élus, feuille de présence, compte rendu.
733W/22
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2016
Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'école élémentaire Diderot, concours restreint n° 2015063 : candidatures non retenues de Archi 5 prod et Ameller et Dubois.
764W/294
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2015
Registre des délibérations. - Éclairage des voies publiques : soumission de monsieur Deutsch pour la fourniture de l'huile minérale (page 441).
983
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9 avril 1878
délibération du conseil municipal
Fonds d'intervention de quartier : convention, délibérations.
478W/12
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1998-2000
Dossiers médicaux n° 27912-28025.
760W/237
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2012-2019
Registre des délibérations. - Stationnement payant, modification (page 81).
90W/19
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17 décembre 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1823 (page 71R).
975
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02 juin 1822
délibération du conseil municipal
Personnel communal. - Habillement : factures, costumes types des employés communaux (1860-1890). Statuts (1920, 1938-1944). État des congés annuels (1936, 1945). Habillement : état des costumes réglementaires commandés (1910-1946). Statuts et échelles de traitements (1939-1941).
B/1
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1860-1946
Construction de la poste des Courtillières sur la commune de Bobigny et vues de la Maison des projets place du marché : photographies.
759W/1142
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1999
photographie
Registre des délibérations. - Remboursement des frais de transport par ambulance (page 331).
1003
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de trottoirs dans diverses rues, approbation du cahier des charges et des dossiers techniques (page 22).
90W/2
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20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Entretien et nettoyage des bâtiments communaux (lots 1 et 2), bail de fonctionnement de la signalisation tricolore (lots 1 et 2), fourniture de supercarburant et gasoil pour le garage municipal, fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal, construction d'un bâtiment préfabriqué administratif et déplacement d'un bâtiment industriel (infructueux), amélioration de l'isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès, fourniture, transport et installation et maintenance de sept journaux électroniques d'information. - Appels d'offres.
89W/123
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1988
« Étudiantes, étudiants, votez, faites voter communiste » : affiche.
1Fi/2953
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1968
affiche