Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
978
,
10 mai 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 34).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
Activités de l'élue. - Urbanisme et OPHLM : pétitions, budgets, courriers, synthèses des résultats du contrôle effectué par le ministère de l'Équipement sur les logements pantinois.
74W/8
,
1970-1987
Registre des délibérations. - Vœu concernant la répression en Espagne et les activités terroristes des groupes fascistes (page 28).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Acquisition de livres, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Gibert Joseph, Colibrije.
634W/131
,
2011-2013
Registre des délibérations. - Société de gymnastique (page 106).
986
,
21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Les grands mouvements de l'architecture du XXe siècle à Pantin, Parcours d'architecture
BIBL/PAT/38
Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, rappel des obligations et des pénalités en cas d´inobservation : affiche.
1Fi/1690
,
1er septembre 1935
affiche
Personnel communal : registre des arrêtés du maire et états de paiement.
2332
,
1980
Maintenance des matériels de cuisine, procédure d'appel d´offres ouvert n° 11c0026 : offre retenue.
764W/89
,
2011-2014
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route impériale n° 3 (page 118).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
44 rue Victor-Hugo : permis de construire.
43W/158/2
,
1958
permis de construire
Marchés. - C Thibault Oteb 85055000. R. Thuillier 85040000. Urbanisme de la Seine 85036000.
139W/6
,
1985
Registre des délibérations. - Location de salles, augmentation des tarifs (page 55).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Visite des nouveaux pavillons de la rue de la Carrière aux Limites de Pantin : photographies.
759W/1871
,
décembre 2001
photographie