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BIBL/OPI/09
,
mai 1994
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Falconetti (page 320).
989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
Banlieues bleues. - Concours de maîtrise d'oeuvre : réunion des concurrents, dossiers.
581W/54
,
1999-2008
Travaux communaux : photographies, plan de la place de l'Église.
157W/7
,
1847-1982
Immeuble sis 11-13, rue Cartier-Bresson. - Correspondance avec le service des hypothèques pour publication de l'arrêté de péril non imminent 04/227 du 5 octobre 2004, relevés de propriétés, relevés d'hypothèques.
694W/11
,
2012
61 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], agrandissement de la parfumerie Pinaud par la construction d'un hangar : permis de construire.
21W/25/16, 4Fi/1720/1, 4Fi/1720/2, 4Fi/1720/3, 4Fi/1720/4
,
1910
permis de construire
376W
376W/1-31
,
1983-2000
Registre des délibérations. - Cession de terrain avec madame Bockairy (page 222).
995
,
1er juillet 1904
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/210
,
2013-2018
.pdf et .odt
Circulaires des marchés. Marchés de fournitures scolaires n° 7132, 7149, 7150, 7175 et 7185 Minhard Le Jeune.
86W/50
,
1986
Registre des délibérations. - Avenant à bail de location passé avec la trésorerie principale municipale n° 73 RAB 034 : décision 1982-112 (page 20).
90W/10
,
25 octobre 1982
décision du maire
782W
782W/1-716
,
1998-2020
Dossiers sociaux du quartier nord : liste alphabétique de VAL à ZHA.
660W/23
,
2007-2012
Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015. - Second tour : profession de foi et bulletin de vote de la liste La gauche et les écologistes rassemblés avec Claude Bartolone.
8FI/2015/29
,
décembre 2015
Registre des délibérations. - Cimetière parisien : protestation (page 93).
986
,
11 mai 1883
délibération du conseil municipal