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154W/10
,
1980-1990
Registre des délibérations. - Régularisation de diverses dépenses (page 169).
993
,
24 juin 1896
délibération du conseil municipal
4 rue des Berges : déclaration préalable DP 08B0015.
565W/1/10
,
03/03/2008-07/04/2008
déclaration préalable
Cadastre rénové de 1955. - Section O : feuille parcellaire.
4Fi/15/31
,
1955
plan cadastral
Rue Toffier-Decaux : permis de construire.
21W/31/52, 4Fi/1968/2
,
s.d.
permis de construire
18 rue Marie-Thérèse, adjonction d'une salle d'eau à l'étage : permis de construire PC 75B0008.
129W/58/11
,
1975
permis de construire
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la perception des contributions (page 284).
997
,
11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Rue Auger, avenue Jean-Lolive et rue Scandicci, construction d'un immeuble de 350 logements : permis de construire 78-97/1.
487W/28/2
,
1973-1978
permis de construire
4 rue Davoust, construction d'un moulin et d'une villa : permis de construire.
21W/7/10, 4Fi/878/1, 4Fi/878/2, 4Fi/878/3, 4Fi/878/4, 4Fi/878/5
,
1911
permis de construire
Registre des délibérations. - Pavage de la chaussée de la place de l'Église à proximité de la rue de Montreuil, paiement (n° 19/145 page 115).
977
,
10 août 1843
délibération du conseil municipal
19-21 rue Davoust : permis de démolir PD 94B0005.
271W/21/1
,
1994
permis de démolir
Centre communal d'action sociale, conseils d'administration des 29 janvier et 24 février 2020 : convocations, ordres du jour, feuilles de présence, procurations, correspondance, notes et pièces annexes, comptes rendus.
813W/12
,
2020
28 rue Hoche, 14 rue Montgolfier et 29 rue Étienne-Marcel (zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville), construction de six immeubles d'habitation : permis de construire PC 04B0014/1.
743W/102/2
,
20/12/2007-10/07/2008
permis de construire
Dossiers médicaux n° 45584-45746.
760W/377
,
2008-2019
Conseil municipal du 5 juillet 2005 : cassette audio partie 3.
506W/49
,
05/07/2005