Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
692W/18/5
,
15/05/2014-26/05/2014
déclaration préalable
Personnel d'encadrement de A à B, salaires.
53W/210
,
1982
Registre des délibérations. - Réparation de la toiture de l'église (page 47).
995
,
1er mai 1903
délibération du conseil municipal
27 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 92B3045.
245W/13/3
,
1992
déclaration de travaux
Budgets primitifs.
188W/7
,
1980
Personnel communal : dossiers administratifs (de MACI à MAK).
603W/101
,
1983-2011
Élections municipales, liste des bureaux de vote : affiche.
1Fi/1541
,
30 septembre 1949
affiche
Dossier du secrétaire général.
192W/74
,
1985-1985
Élections municipales 1990 : liste d'émargement des bureaux de vote 1 et 2.
176W/122
,
1990
Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation du taux des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant pour des services communaux (page 357).
7W/53
,
30 janvier 1958
délibération du conseil municipal
Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Contrôle technique : correspondance, avis, comptes rendus, rapports au stade des études (2009-2010). Démarrage des travaux : procès-verbal de constat avant travaux, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2009-2010).
730W/54
,
2009-2010
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 : affiche.
1Fi/652
,
11 novembre 1955
affiche
Élections à la caisse d'allocations familiales : liste d'émargement des bureaux 5 à 8.
18W/108
,
1985
Registre des délibérations. - Demandes de dérogation au repos dominical de commerçants, report de la discussion (folio 95).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal