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F/114
,
1919-1960
Registre des délibérations. - Réfection des revêtements dans divers groupes scolaires et allée de circulation, approbation du marché de gré à gré entreprise Combe & Crouzy (page 21).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
67, rue Victor-Hugo. - Projet de construction d'un immeuble résidentiel par la société civile immobilière Victor-Hugo : plans de l'étage courant et du huitième étage.
4FI/2354/3, 43W/37
,
04 janvier 1963
Échelles 1/100e et 1/50e
140 avenue Jean-Lolive, extension d'un local commercial : permis de construire PC 04B0003.
487W/61/4
,
2004-2005
permis de construire
Pantin (Grands Moulins, église, mairie, école, gare, canal, piscine).
2FI/828
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 224).
979
,
23 juin 1863
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des chèques, espèces, cartes bancaires et paiements en ligne.
691W/56
,
mai 2014
Registre des délibérations. - Ouvrier des services techniques (page 12).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier principal municipal (page 30).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance risque incendie pour le garage municipal, les ateliers, le magasin général et les bureaux sis 71 rue Cartier-Bresson, police 417503815W Préservatrice Foncière Tiard courtier Socassur : décision 1987-354 (page 2).
90W/19
,
3 août 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement, exonération au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 70).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/370
,
1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Taxe municipale sur les chiens en 1927 (page 330).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de Fabre Speller, Chartier Corbasson et F+F architectes.
764W/254
,
2015
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement et équipement de la Maison de la petite enfance. - Subventions (1993-1994). Documentation : Journal officiel de la République française consacré aux crèches, pouponnières, garderies, halte-garderies, jardins d'enfants et assistants maternels, guide de programmation, programme de réalisation de la mairie de Paris, exemples de cahier des charges techniques, coupures de presse (1991-1993). Échanges entre les différents intervenants : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports de contrôle technique, plans (1993-1996). Photographies : 66 clichés (1994-1995).
474W/171
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1991-1996