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7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
BERTHIER Fernand
H/22
Sortie des retraités organisée par le centre communal d'action sociale (CCAS) à France miniature à Élancourt : photographies.
759W/1158
,
16/06/2003
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de EAU à ELL).
522W/22
,
01/07/1988-03/12/2007
Dépenses de fonctionnement ville : factures de Peinture de Paris à Pharmacie des Courtillières.
667W/52
,
2013
58-60 rue Denis-Papin, construction d'un atelier : permis de construire PC 79B0213.
129W/18/3
,
1979-1980
permis de construire
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
18W/49
,
1802-1812
registre d'état civil
Dénombrement de la population : affiche.
1Fi/2427
,
1926
affiche
17 rue Guillaume-Tell : permis de construire PC 10B0019.
615W/28/1
,
08/06/2010-30/11/2010
permis de construire
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 30).
190W/26
,
28 mars 1991
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 1er juillet 2004 : dossiers de séance (III Intercommunalité, IV Affaires financières, V Affaires sanitaires et sociales, VI Démocratie locale, vie associative et vie des quartiers, VII Personnel, VIII Développement durable, IX Affaires techniques, X Marchés (A, C-D), XI Information).
472W/16
,
01/07/2004
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaires de 1992 à 1994, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 48).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonie de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, construction d'un bloc sanitaire : soumission Société des études et travaux (page 162).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/23
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Remaniement de la place de l'Église (page 82).
997
,
5 août 1908
délibération du conseil municipal