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Aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, occupations précaires. - Association Théâtre de l'Air nouveau : correspondance (2001). Association Dom Hebdo : correspondance, arrêté, procès-verbal de conseil d'administration de la SEMIP, convention d'occupation précaire, avenant, état des lieux, journaux Dom Hebdo n° 60 et 69 (1998-2001). Association De Parfaits Inconnus : convention d'occupation précaire, état des lieux, correspondance, historique de l'association, reçus (1998-2001). Association AFASPA : convention d'occupation précaire, correspondance, avenant, état des lieux (1998-2001). Facturation de l'eau : correspondance, factures (1998-2001). Société Valentin : convention d'occupation précaire, correspondance (2000-2001). Société Sade : convention d'occupation précaire, correspondance, état des lieux, compte rendu de réunion de chantier (1999). Section locale du Parti communiste français : convention d'occupation précaire, correspondance, avis d'échéance (1996-1999).

474W/193 , 1996-2001