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743W/110/2
,
12/06/2009-25/08/2010
permis de construire
Périls d'immeubles. - 3, impasse des Sept-Arpents.
465W/23
,
1995-1997
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain départemental de 2187 mètres carrés sis en bordure de l'avenue Jean-Jaurès à Pantin et cadastré section A n° 30 (page 133).
7W/54
,
31 mars 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tribunal d'instance, répartition des charges de la cité administrative (page 56).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de monsieur Mitaine (page 47).
986
,
17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
85W
85W/1-18
,
1984-1989
Registre des délibérations. - Contrat de location et d'entretien de sanitaires publics avec la société SPEA : décision 1981-153 (page 12).
90W/9
,
2 décembre 1981
décision du maire
Projets des associations et commerçants : correspondance.
641W/35
,
1998-2011
Registre des délibérations. - Expropriation Constant, honoraire d'avocats : règlement (page 322).
1004
,
14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
10. Pantin - Salle des fêtes.
2FI/9
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Frais et honoraires dus à monsieur Carlet avoué (page 189).
982
,
8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Balayage et arrosage en 1886 (page 179).
988
,
18 mars 1887
délibération du conseil municipal
Décisions du maire n° 66 à 95.
190W/41
,
03/05/1994-24/06/1994
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de JC Quinton, Jean Bocabeille et Raphaël Gabrion.
764W/250
,
2015
Registre des délibérations. - Marché du Centre (page 69).
992
,
29 août 1894
délibération du conseil municipal