Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
759W/1-2858
,
1976-2004
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession dans le cimetière (page 130).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
22 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 09B0003/1.
743W/45/5
,
11/06/2015-20/06/2016
permis de construire
Accord de principe et garantie de loyer : dossiers individuels.
488W/10
,
2005
14 rue Vaucanson : permis de construire.
43W/157/4
,
1947
permis de construire
Foulées pantinoises au stade Charles-Auray : photographies.
759W/943
,
04/04/1993
photographie
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 130V).
976
,
10 mai 1839
délibération du conseil municipal
Liste Charles Auray : déclaration : affiche.
1Fi/463
,
28 avril 1935-5 mai 1935
affiche
Cérémonies du 1er novembre : affiche.
1Fi/1823
,
1939
affiche
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/244
,
1993-2018
.pdf et .odt
Vernissage de l'exposition sur l'eau, au stade Sadi-Carnot : photographies.
759W/2120
,
10 juin 1998
photographie
7 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 96B0033.
323W/26/1
,
1996
déclaration de travaux
54 avenue Jean-Lolive, modification de devanture d'un commerce : permis de construire PC 84B2034.
129W/43/10
,
1984
permis de construire
Conseil municipal : dossiers de séances (II Urbanisme et affaires foncières).
331W/9
,
10/12/1998
3 bis rue Gutenberg : déclaration de travaux DT 98B0072.
323W/13/6
,
1998-1999
déclaration de travaux