Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
7W/54
,
1er février 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de création d'un bureau de tabac rue de la Cristallerie (page 66).
997
,
19 juin 1908
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 7 janvier 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Solidarités et proximité (n° 30), Petite enfance et familles (n° 31), Santé (n° 32-35), Développement socio-culturel (n° 36-38), Éducation et loisirs éducatifs (n° 39-44), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 45-48), Cadre de vie et démocratie locale (n° 49), Espaces publics (n° 51-54), Gestion de proximité (n° 55), Direction générale des services (n° 56-59), décisions (n° 60)).
832W/4
,
2021
Registre des délibérations. - Inspection des marchés (page 156).
983
,
27 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un poste de receveur des droits d'entrée de la piscine (page 31).
90W/7
,
5 juin 1980
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 23 mai 2007 : dossier de séance (I Aménagement, II Politique de la ville, III Affaires sanitaires et sociales, IV Affaires sportives, VI délégation de service public, VII Affaires techniques, VIII Démocratie locale, vie des quartiers et vie associative, IX Prévention sécurité, X Coopération décentralisée, XI Personnel, XII affaires diverses, XIII vœux).
536W/16
,
23/05/2007
Centre de vacances de Senailly : photographies.
814W/635
,
1989
Mobilier scolaire et administratif, appel d´offres ouvert n° 2015024 : offres retenues des lots 1 à 4.
764W/332
,
2015-2018
Concessions de terrain n° 6373-6472 : registre des titres (28 novembre 1924-15 février 1925).
817W/15/1
,
1924-1925
Classes découverte à Saint-Martin-d'Écublei : photographies.
759W/2692
,
mai 2003
photographie
14-16 rue Méhul, construction d'un bâtiment industriel et agrandissement : permis de construire.
21W/22/16, 4Fi/1607/1, 4Fi/1607/2, 4Fi/1607/6, 4Fi/1609/7, 4Fi/1609/8
,
1928
permis de construire
5 rue du Bel-Air : permis de construire.
21W/2/20, 4Fi/560
,
1926
permis de construire
Grand concert public par l´Harmonie municipale : affiche.
1Fi/1353
,
27 mai 1949
affiche
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/449
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Réfection de toitures et plafonds et travaux de peinture au centre de protection maternelle et infantile (PMI), demande de subvention (page 26).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal