Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
521W/13/17
,
28/01/2005-23/02/2005
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Opération 37 rue des Grilles (page 81).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Quartier nord : dossiers sociaux (VOL à YAD).
645W/36
CORBIAUX Marcel Fernand
H/19
Réunion pluri-professionnelle de janvier à décembre 2013 : comptes rendus.
660W/58
,
2013
Registre des délibérations. - Règlement définitif du budget de l'exercice 1844 (n° 25/218 page 179).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 181 à 228.
725W/88
,
2017
Registre des délibérations. - Traité pour l'exploitation des établissements de bains-douches (page 125).
1003
,
20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue Auger : élargissement (page 13).
980
,
4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition du président de la fabrique de l'église de Pantin (page 230).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant à la police n° 2.167.264 Z, extension à la voiture de tourisme Renault n° 8040 AG 93 6 CV de la garantie personnes transportées (page 82).
7W/57
,
12 décembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 42 rue Magenta, contrat d'entretien Morin : décision 1989-163 (page 83).
190W/20
,
31 mai 1989
décision du maire
Subventions départementales, régionales et nationales versées aux services et associations sociaux-culturels de la mairie : montants, courriers.
102W/20
,
1987-1988
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (de RAJ à SAL).
448W/50
,
1993-2004
Rue du Canal. - Institut des frères des écoles chrétiennes, construction d'une maison de rapport : permis de construire.
21W/4/1, 4Fi/723/1, 4Fi/723/2, 4Fi/723/3, 4Fi/723/4
,
1901
permis de construire