Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 27 septembre 2007 : dossiers de séance (X Marchés).
550W/4
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2007
Personnel communal : dossiers administratifs (de PAT à POR).
603W/40
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1966-2010
Registre des délibérations. - Vœu de protestation contre l'augmentation des loyers des habitations à loyer modéré (HLM) (page 152).
7W/54
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9 juin 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe scolaire rue de Paris (page 43).
7W/53
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 23 rue Pasteur, acquisition (page 67).
90W/20
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3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Secteur Pantin-Centre : dossiers sociaux (de ELAZ à ER).
448W/107
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1996-2004
Conseil municipal séance du 21 novembre 2002 : cassette audio volume 4.
441W/44
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21/11/2002
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 653).
993
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5 avril 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au Cercle municipal des sports, section natation (page 42).
7W/55
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17 mai 1963
délibération du conseil municipal
COMPAIN Louis Joseph
H/18
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/187
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29/09/1994
Enseignement, classes de neige, classes vertes et centres de vacances. - Classes vertes : réunions préparatoires, organisation, notes au bureau municipal, règlement intérieur, organisation des séjours (1970-1975). Classes de neige, organisation : quotients familiaux retenus (1970-1975). Distribution des prix, récompenses aux élèves : discours du maire, notes au bureau municipal, programmes, courriers (1972-1976). Repas du certificat d'études primaires, organisation des festivités : courriers (1975). Réception du personnel enseignant, organisation des festivités : courriers (1976). Centre aéré de Saint-Martin-du-Tertre : affectation de locaux, fonctionnement du centre, courriers (1969-1976). Centres de loisirs, fonctionnement et activités ; assemblées générales : comptes rendus ; problèmes de personnel : licenciements, courriers, notes au bureau municipal (1969-1977).
282W/14
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1969-1977
Registre des délibérations. - Assurance tous risques du matériel vidéo des centres de santé municipaux, police n° 713506426H cabinet Socassur Préservatrice foncière Tiard : décision 1985-195 (page 96).
90W/14
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24 décembre 1985
décision du maire
Signature d'une convention avec le maire d'une ville de Colombie : photographies.
759W/2025
,
15 septembre 1998
photographie