Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
474W/80
,
1993-2000
MARTZ Louis Jean
H/21
Registre des délibérations. - Budget primitif de l'assainissement en 1972 (page 3).
7W/60
,
11 février 1972
délibération du conseil municipal
Crèche départementale des Courtillières : photographies.
759W/1600
,
2000
photographie
73 avenue Jean-Lolive, modification de devanture d'un salon de coiffure : permis de construire PC 86B2157.
129W/43/15
,
1986
permis de construire
Conseil municipal : registre des délibérations (12 mai-22 septembre 2011).
733W/38
,
2011
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions (page 24).
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/94
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Marché de la rue Auger (page 170).
984
,
11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Financement de travaux de construction d'une colonie de vacances à Saint-Denis-d'Oléron, emprunt de 180 000 francs (page 62).
90W/1
,
5 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition au franc symbolique d'une parcelle de terrain de 797 m2 appartenant à l'Express français au 164 rue Diderot cadastré M 70 (page 85).
90W/4
,
22 juin 1978
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 9918 au n° 10108.
589W/172
,
2006
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 44).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de relevé bout à bout de la chaussée de la rue des Sept-Arpents entre la rue de Paris et la rue Charles-Nodier (page 193).
1005
,
2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Projet Websurfcafé : dossier économique et financier (1998). Ventre de la Baleine, coupure d'électricité : correspondance, notes, bilans (1998-2001). Itinéraires cyclables à Pantin, échanges avec un lecteur du magazine Canal : correspondance (1999). Immeuble 125, avenue Parmentier, vente par la municipalité : correspondance (1998). Dossiers Jacques Cottin et Sofraco, avancement : correspondance, estimation du budget (1998-1999). Aménagement du site AIR, correspondance, discours (1998-2000). Antenne énergie-environnement, projet de création : note (s.d.). Immeuble 11, rue Marie-Thérèse : correspondance (1997). Action en faveur des PME et PMI : notes (s.d.). Réseaux de télécommunications, réalisation : correspondance, circulaire, notes, documentation (1998-1999). Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie (opération REX), problème de chauffage : correspondance, notes (1999). Crèche Rachel-Lempereur, réhabilitation : compte rendu de réunion (1996). SCI Victor-Hugo, réhabilitation : convention, correspondance, notes (1994-1998). Gymnase Maurice-Baquet, travaux de toiture : correspondance, textes officiels (1995). Immeuble « Les Diamants », aménagement : notes, correspondance (1998). Collecte de déchets, redéfinition du cahier des charges : notes, documentation (1995). Programme de lutte contre l'exclusion par le logement, participation de la commune : correspondance (1995). Mouvement national de lutte pour l'environnement : correspondance (1995). Quartier de l'Église, relance du commerce : compte rendu de réunion (1996). Installation d'un magasin 94, avenue Jean-Jaurès : correspondance (1996). Société Mac Donald's, étude d'implantation : correspondance (1995). Immeuble 28, avenue Édouard-Vaillant, aménagement : correspondance (1997). Fermeture UGC-Lefaux, négociation : correspondance, notes (1996-1998). ZAC du Cheval noir, étude de faisabilité : correspondance, notes, plans (1991-1993). Parking payant « Impasse d'Aubervilliers », installation : correspondance, pétition (1997). Enquête publique SARL Jean-Louis : correspondance (1996).
574W/13
,
1994-2001