Toutes les ressources 74 461 résultats (64ms)
982
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18 septembre 1874
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement : dossiers individuels A à BORD.
131W/1
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1990
Grammaire des immeubles parisiens : six siècles de façades du Moyen-Age à nos jours
BIBH/URB/058
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205
Registre des délibérations. - Crédits de reports pour l'exercice 1978 (page 74).
90W/5
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24 avril 1979
délibération du conseil municipal
LAGACHE Joseph
H/23
Conseil municipal du 15/12/09 : dossiers de séance Affaires financières (n°01-02-03-04-05-06-07-08-09-10-11-12-13-14-15), Aménagement urbain (n°16-17-18-19-20-21-23), Habitat (n°24), Développement économique (n°26), Affaires socio-culturelles (n°28), Information (n°38) .
595W/13
,
2009
Dossiers individuels d'agents (LAC-LAM).
227W/19
,
1995
Registre des délibérations. - Rémunération de monsieur Isabet, maire de Pantin, en sa qualité de président directeur général de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), folio 48 verso).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attribution d'une prime de technicité aux techniciens communaux (page 11).
90W/17
,
5 mars 1987
délibération du conseil municipal
Comité local de libération, « Des pillages ont été fait dans l´enceinte du triage SNCF de Pantin-Bobigny. Appel aux personnes possédant des objets issus de ceux-ci de les déclarer avant le 15 septembre. À dater du 15 septembre des poursuites seront engagées » : affiche.
1Fi/1150
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5 septembre 1944
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs (de COUD à CUV).
545W/14
,
1990-2008
GUEGAN Émile
H/18
Registre des délibérations. - Cession de terrains à la voie publique (page 725).
993
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23 août 1899
délibération du conseil municipal
Oléron : justificatifs des pièces de caisse et de banque.
470W/22
,
2004
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie aux établissements scolaires municipaux, marché négocié Au service de l'école : décision 1989-291 (page 79).
190W/21
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14 septembre 1989
décision du maire