Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
309W/19
,
1994-1995
Élections prud'homales, délégations écrites d'autorité : déclaration des électeurs par entreprise.
285W/90
,
1997
Illuminations de Noël dans les rues de Pantin : photographies.
814W/476
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26 décembre 1985
Certificat d´aptitude pédagogique, session d´examen : affiche.
1Fi/298
,
3 novembre 1969
affiche
Dossiers médicaux (CHE-CLA).
459W/11
,
2004
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/438
,
2002-2018
.pdf et .odt
133 avenue Jean-Lolive, démolition d'un bâtiment et construction d'un logement et d'un bureau : permis de construire PC 20B0013.
828W/23/5
,
2020-2022
permis de construire
Oeuvres de bienfaisance, fondations : règlements et statuts (1900-1930). Bureau de bienfaisance, dons et legs : liste des donateurs (Cauchon, Ochin, Lierde, Petit, Texier, Regnault, Voilliot, Faguet, Enfer) (1889-1952) ; don Hering-Godard-Desmarets : répartition des arrérages (1877-1893).
Q/49
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1877-1952
31 rue Étienne-Marcel, pose de grilles sur trois fenêtres en rez-de-chaussée : déclaration préalable DP 19B0021.
822W/8/9
,
2019
déclaration préalable
Exposition de présentation de la base régionale de loisirs : panneaux d'exposition.
532W/17
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2006
Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la première modification : dossier soumis à enquête publique, pièces administratives, registre d'enquête publique, plans, correspondance ; composantes patrimoniales : fiches par type d'habitat.
781W/10
,
2008
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (MER-MIG).
F/97
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1919-1960
Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête nationale du 14 juillet (page 49).
985
,
1er juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation des fonds scolaires départementaux (page 70).
7W/56
,
13 février 1967