Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
722W/10
,
2008
Construction des logements : correspondance, acte d'engagement de maîtrise d'œuvre, cahier des clauses administratives particulières, permis de construire phase avant-projet détaillé, plan topographique, tableau de surfaces des logements, convention de contrôle technique, contrat de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, rapports d'étude de reconnaissance des sols, dossier de permis de construire, plan des étages, plan des héberges, acte de vente, rapport d'enquête parcellaire, situations hypothécaires, fiches d'immeubles, arrêté d'expropriation, extrait du Bulletin officiel des annonces de marchés publics, note de présentation de concours, candidatures retenues, rapports de présentation, règlement de consultation, règlement de plan d'occupation des sols (POS), plan des réseaux d'assainissement du POS, notice de POS, procès-verbaux d'ouverture des candidatures, projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.
649W/56
,
1994-2004
Opération Regnault-Gambetta, construction de 90 logements au 6, rue Regnault à Pantin
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/393
,
1993-2018
.pdf et .odt
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/480
,
2007-2021
.pdf et .odt
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (KAN à KHEL).
608W/107
,
2005-2010
528W
528W/1-36
,
1971-2006
12 rue Franklin : déclaration de travaux DT 99B0032.
374W/8/8
,
1999
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Cléret, note de frais de maître Tétard huissier : décision 1985-108 (page 36).
90W/14
,
16 juillet 1985
décision du maire
Paie du personnel : registre.
306W/35
,
01/11/1994-31/12/1997
Analyse de la représentation des âges de la vie humaine dans les estampes populaires au XIXème siècle
BIBH/ETHNO/1/4
,
20
Registre des délibérations. - Fête de 1877 : soumission des entrepreneurs (page 228).
983
,
7 août 1877
délibération du conseil municipal
Films projetés : affiches et affichettes (L).
593W/31
,
2004-10/2008
Dossiers médicaux n° 66562 au n° 66864.
589W/31
,
2006
46 rue Lépine, démolition d'un abri en bois et extension du pavillon : déclaration préalable de travaux DP 13B0053.
692W/28/3
,
07/05/2013-15/07/2013
déclaration préalable