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H/20
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au marché négocié ADP pour augmentation : décision 1982-111 (page 20).
90W/10
,
25 octobre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande des commerçants de la rue de Paris en vue de l'organisation de la fête de la zone (page 364).
994
,
9 septembre 1902
délibération du conseil municipal
25 rue Courtois : permis de construire.
43W/106/2
,
1952
permis de construire
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes et budget de la maison des vieillards (page 350).
1008
,
15 novembre 1946
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 10/06/08. - dossiers de séance I Finances (B, C), II Urbanisme, III Renouvellement urbain (B, C), IV Développement Économique, V Santé et Social, VI Éducation, VII Culture, VIII Personnel, IX Affaires Diverses, X Communication.
566W/15
,
2008
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/583
,
2002-2018
.pdf et .odt
Portrait de Jacques Kalisz, architecte : photographies.
759W/1341
,
1995
photographie
19. Pantin - Le coin de la rue Hoche et de la rue des Petits-Ponts (voiture à cheval, commerce, cheminée d'usine).
2FI/743
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Renouvellement du bail du local où est installé le fourneau économique des Quatre-Chemins (page 543).
993
,
12 août 1898
délibération du conseil municipal
162 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 15B0006/1.
743W/80/2
,
05/09/2016-29/11/2016
permis de construire
Registre des délibérations. - Prorogation de l'octroi de banlieue (page 650).
993
,
5 avril 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoyage et dégraissage du circuit d'extraction de la cuisine du centre administratif, contrat n° 90/11/4924 : décision 1990-318 (page 47).
190W/25
,
20 décembre 1990
décision du maire
13 bis rue Gabrielle-Josserand : certificat d'urbanisme CU 99 B0002.
503W/29/11
,
1999
certificat d'urbanisme
Immeuble sis 46 avenue Jean-Jaurès, dossier d'acquisition à la Semip des lots 40, 41, 42 et 62 n° 92-127 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1989-2000) ; dossier d'acquisition à un particulier du lot 37 n° 99-232 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, règlement de copropriété, correspondance (1980-2001). Immeuble sis 37 rue Jules-Auffret, dossier d'acquisition à Marcel Sagnier SA et de cession à Pantin Habitat n° 08-360 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (2007-2008). Immeuble sis 9 rue de la Liberté, dossier d'acquisition à la société Primistère n° 82-005 et dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) n° 84-010 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1982-1986).
695W/17
,
1980-2001