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725W/150
,
2017
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 137 avenue Jean-Lolive, remplacement de baies vitrées en bois par des fenêtres de PVC : déclaration de travaux DT 93B3091.
487W/18/1
,
1993
déclaration de travaux
Grande soirée de gala au profit de la maison d´accueil et du livret des prisonniers : affiche.
1Fi/962
,
24 octobre 1944
affiche
Conseil de révision, classe 1962 : affiche.
1Fi/1499
,
4 janvier 1961
affiche
Urbanisme. - Opération immobilière Quatre-Chemins, revitalisation du quartier : dossier de synthèse, dossiers d'enquêtes, estimation des coûts de réhabilitation, rapport de synthèse, documents graphiques, exemples d'autres communes.
36W/1
,
1981-1982
Registre des délibérations. - Appel d'offres pour un marché de prestations de bureau de contrôle sur certains travaux neufs et d'entretien (page 19).
90W/17
,
12 mars 1987
délibération du conseil municipal
7 rue Pasteur : permis de construire PC 94B0033.
323W/23/5
,
1995-1998
permis de construire
Registre des délibérations. - Recouvrement sur les compagnies intéressées de frais de réfection de tranchées en 1928 (page 347).
1004
,
18 décembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1939 (page 107).
1008
,
13 octobre 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite et rue Neuve-Berthier sans numéro, exercice du droit de préemption : décision 1990-229 (page 71).
190W/24
,
28 septembre 1990
décision du maire
Concessions de terrain n° 4276-4375 : registre des titres (17 août 1918-19 janvier 1919).
817W/10/1
,
1918-1919
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 219).
1000
,
23 août 1916
délibération du conseil municipal
BURLOT Auguste
H/18
Conseil municipal du 4 juillet 2013 : note de synthèse et projets de délibérations, dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Fort d'Aubervilliers, CD-Rom.
669W/15
,
2013
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1876 (page 255).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal