Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
712W/5
,
2001-2010
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1942 (page 196).
1008
,
16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Rue Cécile-Faguet : permis de construire.
43W/116/1
,
1952
permis de construire
Entreprise de projecteurs cinématographiques Cinélume rue du Pré-Saint-Gervais : photographies.
814W/707
,
janvier 1992
Souscription patriotique organisée par les Femmes de France pour concourir à la libération des territoires occupés : affiche.
1Fi/2463
,
18 mai 1872
affiche
Registre des délibérations. - Félicitations (page 57).
7W/54
,
17 juin 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions, soumission Lausberg pour de la papeterie (page 20).
7W/56
,
16 mai 1966
Grands livres, comptes généraux fournisseurs.
230W/76
,
1995
Dépenses de fonctionnement ville : factures de Sivuresc à SOS Camping service.
667W/74
,
2013
21-23 rue Courtois, transformation d'un bureau en logement : permis de construire PC 08B0024/1.
591W/54/1
,
10/02/2010-10/02/2010
permis de construire
Groupe scolaire Jean-Jaurès, amélioration de l'isolation thermique : dossier marché. CES Jean-Jaurès, réhabilitation.
174W/82
,
1988
Établissements recevant du public (ERP) : demandes d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier n° 1-70.
823W/28
,
2018
Registre des délibérations. - Location de contrôleurs situés dans différents bâtiments communaux, contrat IBM : décision 1991-27 (page 92).
190W/25
,
8 février 1991
décision du maire
Marchés. - D'Hauwers 89057. EPP 89051. Erge 89012. Les Étancheurs d’Île de France 89059. Eva 89062, 89053, 89062002. Fresca 89030. Fuhrer 89054.
139W/43
,
1989
Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1-5), Finances (n° 6-10), Relations humaines (n° 11-14), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15-22), Développement urbain durable (n° 23-25)).
733W/29
,
2016