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408W/44
,
1975-1997
Permissions de voirie n° 3481, 4349 et 18-107 à 18-247.
792W/40
,
2018
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1 livres scolaires et matériel didactique), marché négocié Coopérative université club : décision 1996-29 (folio 5 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
LANGLOIS Lucien Émile
H/23
Liste électorale générale.
285W/72
,
1995
Construction d'un CES 600. - Expropriation rues Lavoisier et Charles-Auray : procédure.
136W/146
,
1958-1975
RONDIAU Roger
H/18, H/21
Dossiers administratifs (ARO-BAR).
419W/3
,
2002
IMEPP (Institut municipal d'éducation permanente de Pantin) - PAIO (Permanence d'accueil, d'information et d'orientation) : agrément et déroulement de stages, programmes, besoins informatiques, accueil des jeunes, statuts de l'IMEPP, comptes rendus du conseil d'administration, livres de paie, cautionnement, congés payés, comptabilité, circulaires gouvernementales et préfectorales en faveur des jeunes de 16-25 ans.
192W/119
,
1981-1984
Étude de requalification urbaine du quartier des Courtillières, lancement du marché d'appel d'offres : commissions d'appel d'offres.
486W/8
,
2001
12 rue Roger-Gobaut, extension de pavillon et création d'une terrasse : permis de construire PC 81B0334.
129W/65/2
,
1981-1987
permis de construire
Registre des délibérations. - Surtaxe sur les alcools (page 31R).
981
,
13 septembre 1872
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (BOR-BOU).
455W/8
,
1961-2004
Dossiers dentaires n° 22196-22356.
760W/855
,
2008-2019
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/114
,
2014-2021
.pdf et .odt