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814W/860
,
[1993]
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réhabilitation du bâtiment industriel sis 35 rue Auger police 375036705 Y Socassur, avenant de régularisation conforme à la déclaration de fin de travaux : décision 1989-249 (page 50).
190W/21
,
25 juillet 1989
décision du maire
Cours de danse classique au gymnase Maurice-Baquet : photographies.
759W/1675
,
janvier 1993
photographie
Réunion du comité de jumelage : photographies.
814W/941
,
[1990]
Classes vertes à Senailly (2AV56).
96W/27
,
s.d.
MORNAS Charles Eugène
H/21
Dossiers administratifs de PIP à POU.
477W/32
,
1987-2005
11 rue Gambetta, démolition d'une loge, d'un magasin et de bureaux : permis de démolir PD 79B0171.
129W/28/3
,
1979
permis de démolir
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits pour l'exercice 1931 (page 76).
1006
,
30 décembre 1931
délibération du conseil municipal
142 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable de travaux DP 09B0033.
580W/8/7
,
19/03/2009-16/12/2009
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Demande d'étalement du paiement de travaux de branchements exécutés par la Compagnie générale des eaux pour monsieur Stocklosa au 8 rue Pierre-Brossolette (page 14).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/108
,
2015-2022
.pdf et .odt
16 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 98B0017.
323W/23/8
,
1998
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Projet de budget primitif de 1957 (page 336).
7W/53
,
9 juillet 1957
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/594
,
2007-2021
.pdf et .odt