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408W/100
,
1977-1997
Rue Lépine, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/46, 4Fi/1524
,
[1913]
permis de construire
Cahier des prescriptions spéciales, soumissions, types de marchés d'alimentation.
130W/96
,
1973
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'immeuble sis 2 C rue du Congo (lots 1 et 20), annulation de la décision 1990-283 : décision 1991-54 (page 16).
190W/26
,
15 mars 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété sise 46-48, rue Victor-Hugo, réalisation d'un emprunt de 1 400 000 francs (page 192).
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'articles textiles et d'articles divers pour fêtes, marché de gré à gré avec Sopareco (page 62).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/187
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Mise en conformité sécurité incendie panique du collège d'enseignement technique sis 51 rue Victor-Hugo, marché négocié (page 60).
90W/5
,
1er mars 1979
délibération du conseil municipal
Bicentenaire de la Révolution francaise. - Appel du maire pour les projets. Mise en place du projet : courriers, propositions. Propositions de cabinets conseil. Liste des membres du comité. Calendrier des manifestations. Budget. Réunions de travail. Troupes théâtrales : propositions de spectacles. Bilans des activités.
117W/3
,
1988-1989
655W
45 rue Jacques-Cottin, changement d'affectation de locaux d'activité en logement et bureau : permis de construire PC 02B0023.
460W/15/3
,
2002-2003
permis de construire
DELBASSEE Gustave Henri
H/20
Registre des délibérations. - Transformation des portes d'entrée de la mairie, marché de gré à gré (page 58).
7W/57
,
18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
202-204 avenue Jean-Jaurès et 14-16 rue Myriam-Makeba, construction d'un immeuble de soixante-dix-sept logements : permis de construire PC 18B0022.
828W/21/4
,
2018
permis de construire
Conseil municipal du 13 septembre 2001. - Grand projet de ville (GPV) des Courtillières : enregistrement vidéo (cf. 2 AV 207).
550W/37
,
13/09/2001