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646W/64
,
2005-2012
Registre des délibérations. - Vœux sur le prolongement du métro ligne n° 5 (page 36).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Spectacle de théâtre « La belle Hélène » salle Jacques-Brel, avec Hervé Pataki : photographies.
759W/1789
,
février 2003
photographie
Marchés. - Lambert, Setab, Courbe, Puesch, Eva, Forclum, Cipec, Altvlor.
130W/59
,
1970
Conseil municipal du 13 octobre 2020, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-6), Ressources humaines (n° 7-8), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 9), Habitat et logement (n° 10), Urbanisme (n° 11), Santé (n° 12), Développement socio-culturel (n° 14-19), Espaces publics (n° 20, 23-24), Gestion de proximité (n° 25-27), Direction générale des services (n° 28-32), Information (n° 33)).
806W/20
,
2020
80 rue Charles-Nodier : permis de construire PC 06B0030/1.
591W/49/2
,
20/10/2006-03/02/2009
permis de construire
Registre des délibérations. - Supplément de retraite au personnel enseignant (page 172).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 43 rue Hoche (lot 2), exercice du droit de préemption : décision 1990-311 (page 44).
190W/25
,
17 décembre 1990
décision du maire
13-15 quai de l'Ourcq, modification d'une porte : déclaration préalable DP 20B0056.
822W/20/1
,
2020
déclaration préalable
Déchetterie de Romainville : photographies.
759W/2602
,
01/09/1993
photographie
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune de La Courneuve au syndicat intercommunal d'informatique (page 63).
90W/16
,
4 décembre 1986
délibération du conseil municipal
24 bis rue Rouget-de-Lisle : permis de construire PC 13B0014.
743W/96/4
,
19/04/2013-10/06/2016
permis de construire
Registre des délibérations. - Location d'un terrain communal rue des Moulibouts (page 555).
993
,
14 octobre 1898
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (du n° 1540 au 2186).
508W/7
,
2000
Cérémonie des Noces d'or et de diamant 1988 : photographies.
814W/525
,
18 juin 1988