Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
995
,
26 juin 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Fête de la musique 2008.
569W/38
,
2008
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement du square de la République, location d'engins mécaniques : soumission Biarnais (page 255).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du copieur de plans 7150 aux services techniques, contrat Oce France : décision 1996-55 (folio 68).
400W/11
,
19 avril 1996
décision du maire
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Lel-Lu).
286W/12
,
1996
Dossiers administratifs de DEL à DIO.
477W/13
,
1964-2005
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue de Paris (page 46).
997
,
19 juin 1908
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 77898-78087.
760W/540
,
2008-2019
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de CO à CR.
741W/11
,
2005-2013
Département Patrimoine, Cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ, DICT (déclaration d'intention de commencement de travaux), DT (déclaration de projet de travaux).
784W/3
,
mars 2018
Avenue de la Division-Leclerc, cession de parcelles à la ville de Pantin, à l'office public d'HLM de la ville de Pantin et à la ville de Paris : procès-verbaux de remise de biens immeubles au département de la Seine-Saint-Denis, notes, plans.
173Z/4/4
,
1977-1980
élections municipale
814W/232
,
juillet 1988
Aide sociale. - Expulsions locatives, phase tribunal : liste des personnes convoquées par le tribunal.
526W/3
,
2002-2006