Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
309W/27
,
1990
Séjours : projets pédagogiques, bilans.
346W/6
,
1999
23-31 rue Méhul : permis de construire PC 12B0001.
668W/29/4
,
04/01/2012-01/08/2012
permis de construire
Grève : feuilles de pointage des agents grévistes.
688W/102
,
2003
Registre des délibérations. - Fournitures scolaires en 1972, marché de gré à gré avec la société Au service de l'école (page 94).
7W/60
,
24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location et vente de la plieuse PIC 1100 installée en mairie annexe, contrat Satas : décision 1993-169 (folio 58 verso).
400W/5
,
29 octobre 1993
décision du maire
8 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire PC 07B0043.
565W/29/7
,
21/09/2007-01/10/2008
permis de construire
583W
583W/1-14
,
1972-2010
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/509
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Réparation des marches de l'escalier de l'église (page 439).
993
,
1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
75 rue Denis-Papin : permis de construire PC 94B0028/1.
323W/8/1
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
,
23 mai 1990
décision du maire
Stagiaires Lecteur-correcteur 2002 : dossiers administratifs (P à S).
167Z/38
,
mars 2002-septembre 2002
Dossiers administratifs (Ar à Bar).
394W/4
,
01/10/1978-31/08/2001
« Pourquoi je suis candidat » : affiche.
1Fi/466
,
26 mai 1935
affiche