Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
982
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23 juillet 1874
délibération du conseil municipal
Commission d'admission aux modes d'accueil (CAMA), attribution des places : listes des enfants sollicitant une place en crèche nés en 2002, 2003 et 2004, fiches d'inscription, notes.
731W/12
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2002-2004
Registre des délibérations. - Affaires et communication diverses (page 77).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Inscriptions et ouverture des cours au conservatoire de musique : affiche.
1Fi/3361
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1er octobre 1979
affiche
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité de la rue des Sept-Arpents (page 465).
993
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29 décembre 1897
délibération du conseil municipal
38-44 rue Gabrielle-Josserand [1-3 rue de la Petite-Prusse] : permis de construire PC 11B0005/2.
743W/48/2
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19/07/2013-10/12/2013
permis de construire
Arrêtés de nomination. - Régie n°24 : recettes/avances service jeunesse. Régie n°26 : avance menues Auteurs-Pommiers. Régie n°27 : recettes/avances bar sans alcool Maison de Quartier des Courtillières. Régie n°28 : avances menues théâtre école. Régie n°29 : recettes photocopieur hall de la mairie. Régie n°30 : recettes/avances crèche familiale maison de la petite enfance (rue des Berges). Régie n°31 : recettes dentaire CMS Cornet ticket modérateur/soins dentaire,orthodontie. Régie n°33 : avances enfance. Régie n°34 : recettes/avances crèche, maison petite enfance.
431W/35
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1975-2002
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/271
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1993-2022
.pdf et .odt
Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction d'un bâtiment à usage d'habitations collectives avec programme de construction de 26 logements et parkings en sous-sol. - Référés préventifs : correspondance, rapport d'expertise, ordonnance de référé (1998-2000). Demande de financement (1997). Échanges avec les notaires : correspondance, état descriptif de division et règlement de copropriété, dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (1998-2000). Dossier de marché : acte d'engagement et annexe, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières et additif, plans de maîtrise d'oeuvre, décomposition du prix global et forfaitaire, calendrier général, rapport de sol, permis de construire et annexes, tableau de cotation Qualitel, rapport initial du contrôleur technique, plan général de coordination, notice descriptive de vente acquéreur, ordre de service n° 1 (1998).
474W/22
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1997-2000
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-163 à 20-198.
809W/6
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2020
Tables rondes avec Jacques Isabet à la Maison de l'enfance : photographies.
759W/572
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juin 1995
photographie
Films réalisés par des jeunes de Seine-Saint-Denis avec le service municipal de la Jeunesse et la Cathode vidéo. - "Clap souvenirs à Pantin" : scénario qui oscille entre fiction et réalité pour parler du patrimoine industriel à Pantin à travers quelques exemples que sont la Chocolaterie Perron aux Quatre-Chemins, une ancienne fonderie rue Montigny que Gilles Le Floch, décorateur, a investi et transformé en lieu de tournage pour le cinéma, et la Manufacture des tabacs avec l'interview de deux anciens ouvriers, M. Frémont et Mme Jame. "Mégaboum à Romainville". "Racines pour mémoire à Bondy" (2AV145).
178W/1
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septembre 1994
Personnel communal, médailles d'honneur du travail et diplômes : attributions.
1179
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1975-1978
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/441
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2006-2022
.pdf et .odt
Films projetés : affiches et affichettes (E).
593W/16
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2004-10/2008