Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
652W/17/6
,
20/02/2013-22/05/2013
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1992 (page 85).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la première phase des travaux de ravalement de l'église Sainte-Marthe, police 375036750257J UAP - Socassur : décision n° 1991-229 (folio 13).
400W/1
,
27 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Élection de deux adjoints supplémentaires (page 145).
7W/55
,
6 avril 1965
délibération du conseil municipal
Noël du Secours populaire salle Jacques-Brel : photographies.
814W/264
,
janvier 1990
Le langage des galères de France à l'âge classique 1660-1750
BIBH/ETHNO/12/3
,
14
Vierge au rosaire avec l'enfant Jésus
OAP/22
,
1874
peinture
Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, procédures de périls, déclarations d'insalubrité, infractions aux règlements, enquêtes communales et départementales, sommations, courriers, photographies. - Avenue du Général-Leclerc, 35 (1944). Avenue Jean-Lolive, sans numéro (1979). Rue Pasteur, 23 (1972), 24 (1949-1979), 25 (1975), 26 (1956-1970), 29 (1975-1979). Rue Pierre-Brossolette, 2 (1978), 11 (1978), 33 (1979), 37 (1978), sans numéro (1979). Rue du Pré-Saint-Gervais, 1 (1975-1977), 4 (1971-1979), 6 (1978), 9 (1969-1978).
9W/56
,
1944-1979
Travaux à la bibliothèque Elsa-Triolet, au parc Stalingrad, aux écoles Joliot-Curie et Sadi-Carnot : photographies.
759W/2801
,
01/07/1986
photographie
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
353W/3
,
23/03/1999
Centre de loisirs Joliot-Curie : formulaires de pré-inscriptions vacances de la Toussaint et de Noël (novembre-février) [ordre alphabétique].
672W/28
,
2013-2014
51 rue Gutenberg, 40 rue Beaurepaire et 30 rue Michelet : permis de construire.
43W/67/9
,
1972
permis de construire
98 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 98B0059.
323W/2/11
,
1998
déclaration de travaux
Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et d'illuminations, appel d´offres ouvert n° 2015035 : offre non retenue.
764W/369
,
2015-2018
Courtillières : dossiers sociaux (NGUE-VUJ).
490W/22
,
2002-2004