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1005
,
7 janvier 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 27, acquisition des lots 1092 et 1386 (page 46).
90W/8
,
26 mai 1981
délibération du conseil municipal
La piscine.
2FI/922
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil au comité de la caisse des écoles (page 371).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Application des lois sur les lotissements : certificats d'urbanisme, attestations de décision ou d'indécision des propriétés, plans de situation des propriétés, correspondance [classement par rues] (E-I).
208W/154
,
1952-1964
6 cité des Foyers, aménagement d'un garage : déclaration de travaux DT 91B2893.
191W/12/5
,
1991
déclaration de travaux
Quotient familial, calcul : fiches individuelles (classées par date de signature : journées du 1er/2/3 juillet 2013).
672W/3
,
07/2013
Cimetières de Pantin, règlements : affiche.
1Fi/2497
,
23 septembre 1889
affiche
Liste électorale générale : registre (BUG-DEZ).
255
,
1958
Canal de l'Ourcq (zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port), construction d'un ensemble de 178 logements, huit locaux artisanaux et une capitainerie (2/2) : permis de construire PC 13B0003.
777W/70
,
2013-2017
permis de construire
Registre des délibérations. - Subvention à l'Institut Pasteur (page 223).
987
,
19 mars 1886
délibération du conseil municipal
Repas, activités extérieure et en classe des enfants : reportage de 3 photographies en noir et blanc.
196Z/116
photographie
9 rue de la Liberté, construction d'un pavillon de concierge : permis de construire.
21W/20/61, 4Fi/1541/11, 4Fi/1541/16
,
1927
permis de construire
Registre des délibérations. - Construction de la mairie : demande de subvention (page 287).
986
,
14 octobre 1884
délibération du conseil municipal
GRENET Albert Clair
H/22