Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
588
,
1980
45-47 rue des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 03B0041.
460W/23/8
,
2003
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
Bureau de vote pour les élections municipales : photographies.
814W/551
,
1990
Registre des délibérations. - Instance Banque italo-belge contre ministère de l'Intérieur et ville de Pantin (page 19).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest : plans (5).
208W/38
,
1969-1971
Registre des délibérations. - Avis sur enquête pour modifications des alignements de la rue Méhul (page 13).
997
,
22 avril 1908
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (AOU-AUB).
170W/7
,
1993
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour gratifications de fin d'année (page 194).
996
,
28 décembre 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une chaussée de stationnement sur la place de l’Église pour le départ des autobus (page 369).
1008
,
20 janvier 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 198).
994
,
26 juillet 1901
délibération du conseil municipal
Nuit dansante organisée par l´Association amicale des anciens élèves de l´école Sadi-Carnot : affiche.
1Fi/1343
,
26 mars 1949
affiche
3 route de Noisy : déclaration préalable DP 17B0005.
743W/24/8
,
17/01/2017-09/05/2017
déclaration préalable
Cahiers de liaisons des séjours.
665W/15
,
2011
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : vieillards, infirmes et incurables (page 348).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal