Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
778W/82
,
2018
Dossiers médicaux n° 17628-17938.
760W/188
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Dénomination de la maison de repos des vieux travailleurs de Pantin à Montsauche dans la Nièvre "Ambroise Croizat" (page 81).
7W/55
,
20 février 1964
délibération du conseil municipal
Travaux à l'école de Plein-Air suite à l'incendie ayant endommagé une partie du rez-de-chaussée : photographies.
814W/473
,
17 août 1993
34 rue Candale, extension d'un bâtiment : permis de construire PC 59B0392.
43W/16/3
,
1959
permis de construire
Registre des délibérations. - Assurance multirisques automobile, avenant n° 5 à la police n° 855761 Elvia Assurance pour régularisation des mouvements de l'exercice 1991 et état du parc au 1er janvier : décision 1992-162 (folio 25 verso)
400W/3
,
28 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Fourel (page 253).
996
,
24 mai 1907
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 28 novembre 2000 : cassette audio.
377W/77
,
28/11/2000
45 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 93B3136.
245W/10/6
,
1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Lesault (page 301).
986
,
28 novembre 1884
délibération du conseil municipal
Élections Cantonales du 21 mars et Élections Européennes du 13 juin 2004 : résultats, circulaires, bulletins, contrôle de la préfecture, procès-verbaux de recensement des votes.
469W/16
,
2003-2004
Restauration. - Portage des repas à domicile et prise de repas dans les espaces, facturation des bénéficiaires : feuilles de livraison, factures (mai-août 2015).
704W/7
,
2015
2 rue Berthier et 31 rue Pasteur, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 99B0003.
374W/1/7
,
1999
permis de démolir
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1989-307 (page 99).
190W/21
,
5 octobre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Royant (page 384).
987
,
20 août 1886
délibération du conseil municipal