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H/20
Registre des délibérations. - Compte rendu de la commission scolaire (page 358).
1001
,
15 février 1921
délibération du conseil municipal
Appel d'offres restreint. - Travaux de rénovation de l'école Méhul aile ouest : dossier complet.
432W/98
,
2002
23 rue Courtois : permis de démolir PD 09B0013.
591W/45/1
,
30/07/2009-11/09/2009
permis de démolir
Registre des délibérations. - Relèvement des droits de place des marchés publics communaux, rectificatif (page 95).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 23 novembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°26-27-28-29-30-31-32), Mission Grand Quatre-Chemins (n°33), Petite enfance et familles (n°34-35), Santé (n°36-37-38-39), Socio-culturel (n°40-41-42), Éducation et loisirs éducatifs (n°43), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°44), Cadre de vie et démocratie locale (n°45-46), Voirie et déplacement (n°47), Direction générale des services (n°48), Information (n°49)).
749W/15
,
2017
Certificats de paiement, entreprises et réception de travaux : SMGS, Biarnais, Lambert, Dupont.
208W/182
,
1987
Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction d'un bâtiment à usage d'habitations collectives avec programme de construction de 26 logements et parkings en sous-sol. - Copropriété-cabinet ACGC agence immobilière de Pantin : correspondance, factures, plans, attestations, devis, contrat de syndic (1998-2001). Ouverture des offres (1996).
474W/29
,
1996-2001
Naissances et reconnaissances, décès, mariages : statistiques.
285W/71
,
1992-1995
Conseil municipal du 5 juillet 2005 : cassette audio partie 1.
506W/47
,
05/07/2005
Registre des délibérations. - Versement de la participation financière communale à l'État pour la construction du collège Lavoisier (page 61).
90W/7
,
27 septembre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, approbation de comptes (n° 21/214 page 177).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1929 et 1930 : affiche.
1Fi/2299
,
13 décembre 1928
affiche
Canal de l'Ourcq (zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port), construction d'un ensemble de 178 logements, huit locaux artisanaux et une capitainerie (2/2) : permis de construire PC 13B0003.
777W/70
,
2013-2017
permis de construire
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil au syndicat intercommunal des eaux (page 48).
7W/63
,
15 juin 1953
délibération du conseil municipal