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191W/15/6
,
1991
déclaration de travaux
Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, procédures de périls, déclarations d'insalubrité, infractions aux règlements, enquêtes communales et départementales, sommations, courriers, photographies. - Rue Vaucanson, 13 (1976-1978), 15 (1975), 23 (1979), 31 (1975-1979), 34 (1979). Rue Victor-Hugo, 4 (1951-1976), 6 (1977), 10 (1949-1978), 23 (1978), 27 (1974-1979), 30 (1970), 35 (1978), 46-48 (1978-1979), 55 (1976-1978), 67 (1968-1977), 69 (1969-1976), 71 (1979), 83 (1972). Avenue Weber, 5 (1976-1979). Rue Westermann, 3 (1977).
9W/61
,
1949-1979
Registre des délibérations. - Équipement du stade municipal Charles-Auray (page 283).
7W/54
,
13 novembre 1961
délibération du conseil municipal
GREINELDINGER Jean Louis
H/18
Parti communiste français et Union nationale des étudiants de France. - Proposition d'une charte de l'enseignement soumise au maire de Pantin : bulletin de liaison du syndicat, courriers, revendications.
281W/75
,
1962-1965
Registre des délibérations. - Vœu (page 115).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de vestiaires, marché de gré à gré : groupe Jossermoz (page 22).
7W/56
,
16 mai 1966
50 rue Benjamin-Delessert : certificat d'urbanisme CU 00B0003.
503W/27/11
,
2000
certificat d'urbanisme
Taxe sur les emplacements publicitaires : perception.
157W/105
,
1982-1985
Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 21-38).
776W/18
,
2018
Registre des délibérations. - Fêtes de 1905 : devis et soumission (page 344).
995
,
26 mai 1905
délibération du conseil municipal
Ville : arrêtés du maire n° 1-499 (tome 1).
688W/55
,
2011
Registre des délibérations. - 5 rue Berthier, exercice du droit de préemption : décision 1986-57 (page 46).
90W/15
,
8 avril 1986
décision du maire
Noces d'or : photographies.
196W/15
,
1985
Dépenses de fonctionnement de la ville : factures de Guillaume à Homaco groupe.
700W/29
,
2014