Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
90W/17
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13 avril 1987
décision du maire
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-1 à 18-16.
778W/29
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2018
HAMER Édouard
H/20
Conseil municipal du 18/02/10 : dossiers de séance Aménagement urbain (n°01-02-03-04-05-06-07-08-09-10-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20-21), Habitat (n°22), Développement économique (n°23), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°24), Enfance (n°25), Affaires culturelles (n°26), Jeunesse (n°29), Affaires scolaires (n°30).
604W/2
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2010
Décisions du maire n° 57 à 90.
266W/15
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03/07/1997-02/12/1997
Châtelet de Paris. Répertoire numérique de la série Y. Tome premier. Les chambres Y 1 à 10718 et 18603 à 18800
BIBH/INS/016
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213, avant-propos de Jean Favier, directeur général des Archives de France
Fête de Pantin dans le quartier des Quatre-Chemins : affiche.
1Fi/11
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18 mai 1879
affiche
Registre des délibérations. - Vote d'un complément de crédit pour frais de registres de l'état civil (page 333).
984
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30 décembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission de révision des listes des électeurs au conseil des prud'hommes en 1973 (page 96).
7W/60
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24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Prestations de vacances à la carte : factures de N à Z [classement par fournisseur], factures reportées sur 2021 en raison des annulations liées à la crise sanitaire.
831W/22
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2020
Autorisations de tournage : autorisations, arrêtés, états de recouvrement, plans de tournages, correspondance.
758W/57
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2018
Dossiers de personnel.
29W/243
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s.d.
Registre des délibérations. - Cantines scolaires, marché avec La Normandie à Parie : décision 1979-13 (page 53).
90W/5
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25 janvier 1979
décision du maire
Quartier nord : dossiers sociaux (DA à DEL).
645W/11
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2008-2011
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SDC, note de frais et honoraires de maître Rooy : décision 1996-181 (folio 19).
400W/13
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27 décembre 1996
décision du maire